Arrêté du
20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions
d'organisation et de pratique de certaines activités physiques
dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
NOR: MENJ0301377A
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Annexe XXI - VTT (VÉLO TOUT TERRAIN)
Le vélo tout terrain, au sens du présent arrêté,
est une activité de pleine nature qui se caractérise par l’usage
de la bicyclette sur terrain naturel varié voire accidenté.
L’utilisation du VTT comme moyen de déplacement sur route ou sur
chemin ne présentant pas de risque particulier (largeur suffisante, chemins
sans difficultés du type des chemins blancs) relève de la promenade
et ne nécessite pas de réglementation particulière en matière
d’encadrement et d’organisation.
I - Activités de randonnée sur sentiers balisés
L’activité de randonnée, que ce soit pour de l’initiation,
du perfectionnement ou de l’itinérance, se caractérise par
l’usage du VTT sur des chemins ou des sentiers balisés et ouverts
au public, présentant peu de portions de portage du VTT et nécessitant
la mise en place de moyens de sécurité particuliers pour les parties
les plus difficiles. La pratique de la compétition est exclue de ces
activités.
A - Conditions d’organisation et de pratique
La pratique de l’activité est conditionnée au repérage
préalable de l’itinéraire, à la vérification
de la capacité du mineur à maîtriser l’engin et à
la consultation des prévisions météorologiques.
La liste des participants, l’itinéraire choisi, ainsi que l’horaire
précis de départ sont communiqués au centre de vacances
ou au centre de loisirs avant la sortie et affichés au centre.
L’équipement du pratiquant comprend :
- un casque homologué, des gants, cuissard et chaussures adaptées
;
- un vélo prévu pour le tout terrain (VTT) avec des pneus spécifiques,
freins cantilever, v-brake ou à disque en bon état de fonctionnement
avec un dispositif de sécurité destiné à retenir
le câble du frein au-dessus de la roue avant, en cas de rupture du câble
principal pour les freins cantilever ;
- un éclairage de signalisation ;
- une trousse de réparation ;
- une trousse de secours.
Le ou les encadrants doivent être également munis d’un moyen
de communication permettant de joindre rapidement les secours.
B - Encadrement
Le groupe ne peut excéder douze personnes maximum pour deux encadrants,
dont un en position de serre-file.
Un des deux encadrants doit avoir une des qualifications suivantes :
- soit du brevet d’État d’éducateur sportif, option
activités du cyclisme ;
- soit du certificat de qualification VTT complémentaire au brevet
d’État d’éducateur sportif (BEES) option activités
du cyclisme ou du diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne
du brevet d’État d’alpinisme ;
- soit du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur
technicien de la Jeunesse et des Sports (BAPAAT) avec support technique VTT
(dans la limite de ses prérogatives) ;
- soit de l’attestation de qualification et d’aptitude à
l’encadrement et à l’enseignement du VTT ;
- soit du brevet fédéral moniteur VTT délivré
par la Fédération française de cyclotourisme ;
- soit du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA)
ou d’un certificat de qualification, d’un titre ou d’un
diplôme permettant d’animer en centre de vacances ou en centre
de loisirs conformément aux dispositions de l’arrêté
du 21 mars 2003 susvisé, et justifiant d’une attestation de compétences
délivrée par le directeur technique national de la Fédération
française de cyclisme ou de la Fédération française
de cyclotourisme.
II - Activités sur terrains très accidentés
Ces activités se caractérisent par l’usage du VTT sur
un terrain très accidenté et/ou des sentiers (mono-race et ne
permettant pas le croisement de 2 vélos) escarpés (zones rocheuses,
abîmes).
A - Conditions d’organisation et de pratique
Celles-ci sont les mêmes que pour les activités de randonnée
sur sentiers balisés.
B - Encadrement
Le groupe ne peut excéder douze personnes maximum pour deux cadres
qualifiés, dont un en position de serre-file.
Un des deux encadrants doit être titulaire d’une des qualifications
suivantes :
- brevet d’État d’éducateur sportif, option activités
du cyclisme ;
- certificat de qualification VTT complémentaire au brevet d’État
d’éducateur sportif (BEES) option activités du cyclisme
ou du diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne du brevet d’État
d’alpinisme ;
- brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien
de la Jeunesse et des Sports (BAPAAT) avec support technique VTT, dans la
limite de ses prérogatives ;
- attestation de qualification et d’aptitude à l’encadrement
et à l’enseignement du VTT ;
- brevet fédéral moniteur VTT délivré par la
Fédération française de cyclotourisme.
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