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Arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement

NOR: MENJ0301377A

 

Annexe XXI - VTT (VÉLO TOUT TERRAIN)

Le vélo tout terrain, au sens du présent arrêté, est une activité de pleine nature qui se caractérise par l’usage de la bicyclette sur terrain naturel varié voire accidenté.
L’utilisation du VTT comme moyen de déplacement sur route ou sur chemin ne présentant pas de risque particulier (largeur suffisante, chemins sans difficultés du type des chemins blancs) relève de la promenade et ne nécessite pas de réglementation particulière en matière d’encadrement et d’organisation.

I - Activités de randonnée sur sentiers balisés

L’activité de randonnée, que ce soit pour de l’initiation, du perfectionnement ou de l’itinérance, se caractérise par l’usage du VTT sur des chemins ou des sentiers balisés et ouverts au public, présentant peu de portions de portage du VTT et nécessitant la mise en place de moyens de sécurité particuliers pour les parties les plus difficiles. La pratique de la compétition est exclue de ces activités.

A - Conditions d’organisation et de pratique

La pratique de l’activité est conditionnée au repérage préalable de l’itinéraire, à la vérification de la capacité du mineur à maîtriser l’engin et à la consultation des prévisions météorologiques.
La liste des participants, l’itinéraire choisi, ainsi que l’horaire précis de départ sont communiqués au centre de vacances ou au centre de loisirs avant la sortie et affichés au centre.
L’équipement du pratiquant comprend :
- un casque homologué, des gants, cuissard et chaussures adaptées ;
- un vélo prévu pour le tout terrain (VTT) avec des pneus spécifiques, freins cantilever, v-brake ou à disque en bon état de fonctionnement avec un dispositif de sécurité destiné à retenir le câble du frein au-dessus de la roue avant, en cas de rupture du câble principal pour les freins cantilever ;
- un éclairage de signalisation ;
- une trousse de réparation ;
- une trousse de secours.
Le ou les encadrants doivent être également munis d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.

B - Encadrement

Le groupe ne peut excéder douze personnes maximum pour deux encadrants, dont un en position de serre-file.
Un des deux encadrants doit avoir une des qualifications suivantes :

  • soit du brevet d’État d’éducateur sportif, option activités du cyclisme ;
  • soit du certificat de qualification VTT complémentaire au brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option activités du cyclisme ou du diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne du brevet d’État d’alpinisme ;
  • soit du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la Jeunesse et des Sports (BAPAAT) avec support technique VTT (dans la limite de ses prérogatives) ;
  • soit de l’attestation de qualification et d’aptitude à l’encadrement et à l’enseignement du VTT ;
  • soit du brevet fédéral moniteur VTT délivré par la Fédération française de cyclotourisme ;
  • soit du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) ou d’un certificat de qualification, d’un titre ou d’un diplôme permettant d’animer en centre de vacances ou en centre de loisirs conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé, et justifiant d’une attestation de compétences délivrée par le directeur technique national de la Fédération française de cyclisme ou de la Fédération française de cyclotourisme.

II - Activités sur terrains très accidentés

Ces activités se caractérisent par l’usage du VTT sur un terrain très accidenté et/ou des sentiers (mono-race et ne permettant pas le croisement de 2 vélos) escarpés (zones rocheuses, abîmes).

A - Conditions d’organisation et de pratique

Celles-ci sont les mêmes que pour les activités de randonnée sur sentiers balisés.

B - Encadrement

Le groupe ne peut excéder douze personnes maximum pour deux cadres qualifiés, dont un en position de serre-file.
Un des deux encadrants doit être titulaire d’une des qualifications suivantes :

  • brevet d’État d’éducateur sportif, option activités du cyclisme ;
  • certificat de qualification VTT complémentaire au brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option activités du cyclisme ou du diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne du brevet d’État d’alpinisme ;
  • brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de la Jeunesse et des Sports (BAPAAT) avec support technique VTT, dans la limite de ses prérogatives ;
  • attestation de qualification et d’aptitude à l’encadrement et à l’enseignement du VTT ;
  • brevet fédéral moniteur VTT délivré par la Fédération française de cyclotourisme.