Arrêté du
20 juin 2003
fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation
et de pratique de certaines activités physiques dans les centres
de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
Le déroulement de l’activité est subordonné à
la reconnaissance préalable de la cavité et à la consultation
préalable de son hydrologie ainsi que des prévisions météorologiques.
La liste des participants, les références de la cavité,
l’itinéraire choisi, ainsi que l’horaire précis de
départ sont communiqués au centre de vacances ou au centre de
loisirs avant la sortie.
Les pratiquants sont munis d’un casque avec jugulaire et éclairage.
Le matériel de secours est adapté au type de cavité et
comprend deux ensembles de poulie-bloqueur, des couvertures de survie, ainsi
que des cordes supplémentaires.
Les conditions d’encadrement des activités de spéléologie
tiennent compte du classement suivant de la cavité visitée, établi
par la Fédération française de spéléologie,
titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article
17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à
l’organisation et à la promotion des activités physiques
et sportives :
Classe O : cavités aménagées pour le tourisme
Classe I : cavités ou portions de cavités ne nécessitant
pas de matériel autre qu’un casque avec éclairage
Classe II : cavités ou portions de cavités d’initiation
ou de découverte permettant une approche des différents aspects
du milieu souterrain et techniques de la spéléologie. Les obstacles
y sont ponctuels. Leur franchissement nécessitant éventuellement
du matériel est adapté aux possibilités du débutant.
La présence d’eau ne doit pas empêcher la progression du
groupe.
Classe III : cavités ou portions de cavités permettant de se perfectionner
dans la connaissance du milieu et dans les techniques de progression. Les obstacles
peuvent s’enchaîner. L’ensemble des verticales ne doit pas
excéder quelques dizaines de mètres, de préférence
en plusieurs tronçons. La présence d’eau ne doit pas entraver
la progression du groupe, ni entraîner une modification de l’équipement
des verticales
Classe IV :
toutes les autres cavités
II - Encadrement
La visite des cavités aménagées pour le tourisme (cavités
de classe 0) peut être assurée par l’encadrement habituel
du centre de vacances ou de loisirs.
La visite des autres cavités est encadrée par des personnes titulaires
:
- du brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option
spéléologie,
- du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant technicien de
la jeunesse et des sports (BAPAAT) avec le support technique spéléologie,
dans la limite de ses prérogatives,
- ou du diplôme d’initiateur ou du diplôme de moniteur délivrés
par la Fédération française de spéléologie,
titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article
17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à
l’organisation et à la promotion des activités physiques
et sportives, et dans la limite de leurs prérogatives.
L’encadrement du groupe est assuré par deux adultes au moins. Le
nombre de mineurs par encadrant tient compte de la difficulté du parcours.