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Arrêté du 20 juin 2003
fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement

NOR: MENJ0301377A

 

Annexe XIII - SPÉLÉOLOGIE

I - Conditions d’organisation et de pratique

Le déroulement de l’activité est subordonné à la reconnaissance préalable de la cavité et à la consultation préalable de son hydrologie ainsi que des prévisions météorologiques.
La liste des participants, les références de la cavité, l’itinéraire choisi, ainsi que l’horaire précis de départ sont communiqués au centre de vacances ou au centre de loisirs avant la sortie.
Les pratiquants sont munis d’un casque avec jugulaire et éclairage. Le matériel de secours est adapté au type de cavité et comprend deux ensembles de poulie-bloqueur, des couvertures de survie, ainsi que des cordes supplémentaires.
Les conditions d’encadrement des activités de spéléologie tiennent compte du classement suivant de la cavité visitée, établi par la Fédération française de spéléologie, titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives :

Classe O : cavités aménagées pour le tourisme
Classe I : cavités ou portions de cavités ne nécessitant pas de matériel autre qu’un casque avec éclairage
Classe II : cavités ou portions de cavités d’initiation ou de découverte permettant une approche des différents aspects du milieu souterrain et techniques de la spéléologie. Les obstacles y sont ponctuels. Leur franchissement nécessitant éventuellement du matériel est adapté aux possibilités du débutant. La présence d’eau ne doit pas empêcher la progression du groupe.
Classe III : cavités ou portions de cavités permettant de se perfectionner dans la connaissance du milieu et dans les techniques de progression. Les obstacles peuvent s’enchaîner. L’ensemble des verticales ne doit pas excéder quelques dizaines de mètres, de préférence en plusieurs tronçons. La présence d’eau ne doit pas entraver la progression du groupe, ni entraîner une modification de l’équipement des verticales
Classe IV :
toutes les autres cavités

II - Encadrement

La visite des cavités aménagées pour le tourisme (cavités de classe 0) peut être assurée par l’encadrement habituel du centre de vacances ou de loisirs.
La visite des autres cavités est encadrée par des personnes titulaires :
- du brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option spéléologie,
- du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) avec le support technique spéléologie, dans la limite de ses prérogatives,
- ou du diplôme d’initiateur ou du diplôme de moniteur délivrés par la Fédération française de spéléologie, titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et dans la limite de leurs prérogatives.
L’encadrement du groupe est assuré par deux adultes au moins. Le nombre de mineurs par encadrant tient compte de la difficulté du parcours.