Annexe X - RAQUETTES À NEIGE

I - Activités pratiquées à proximité du centre de vacances ou de loisirs

A - Conditions d’organisation et de pratique

L’activité de raquettes à neige est pratiquée autour de la structure d’accueil ou dans un environnement immédiat ne présentant aucun risque identifiable.

B - Encadrement

L’activité est conduite par des personnes habituellement en charge de l’encadrement du séjour.
L’effectif du groupe est fonction de la difficulté du parcours envisagé et du niveau des pratiquants. Il ne peut excéder 12 par encadrant.

II - Activités pratiquées sur les circuits aménagés et sécurisés

A - Conditions d’organisation et de pratique

L’activité est pratiquée sur un circuit répertorié et balisé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important et sur des parcours permettant en quasi-permanence un accès facile à un point de secours ou d’alerte. Elle est limitée à la journée.
La pratique de l’activité est conditionnée par une reconnaissance préalable de l’itinéraire par l’encadrement ainsi que par la consultation des prévisions météorologiques.
La liste des participants, l’itinéraire choisi, ainsi que l’horaire précis de départ sont communiqués au centre de vacances ou du centre de loisirs avant la sortie et affichés au centre.
Le ou les encadrants doivent être munis d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.

B - Encadrement

Les activités peuvent être conduites par des personnes titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) ou d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé.
Lorsque la durée de l’itinéraire aller et retour de la sortie excède une demi-journée, les activités doivent être placées sous la responsabilité de titulaires du brevet d’initiateur de raquettes à neige délivré par la Fédération française de montagne et d’escalade, titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives.
L’encadrant détermine l’effectif du groupe en fonction de la difficulté du parcours envisagé et du niveau des pratiquants, dans une limite maximum de 12 mineurs par encadrant.

III - Activités pratiquées dans toute autre zone ne relevant pas des deux domaines précédents

A - Conditions d’organisation et de pratique

La pratique de l’activité est conditionnée par une reconnaissance préalable de l’itinéraire par l’encadrement ainsi que par la consultation des prévisions météorologiques.
La liste des participants, l’itinéraire choisi, ainsi que l’horaire précis de départ sont communiqués au directeur du centre de vacances ou du centre de loisirs avant la sortie et affichés au centre. Le ou les encadrants doivent être munis d’un moyen de communication permettant de joindre rapidement les secours.
Chaque participant doit être muni d’un appareil de recherche des victimes d’avalanche (ARVA).

B - Encadrement

Les activités doivent être conduites par des personnes titulaires d’un des diplômes suivants, dans les limites de leurs prérogatives :
- diplôme de guide de haute montagne ou d’aspirant guide du brevet d’État d’alpinisme ;
- diplôme de moniteur de ski alpin ou de ski de fond.
- diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne du brevet d’État d’alpinisme, dans les limites de ses prérogatives ;
L’effectif du groupe est déterminé par l’encadrant en fonction de la difficulté du parcours envisagé et du niveau des pratiquants.