Annexe VIII - PLONGÉE SUBAQUATIQUE

La plongée subaquatique en centres de vacances ou en centre de loisirs ne peut être pratiquée en apnée au-delà de l’espace proche (maximum 6 mètres).
La plongée avec scaphandre autonome se pratique en milieu naturel ou en bassin.
Dans tout bassin supérieur à six mètres de profondeur, la plongée est assimilée à une plongée en milieu naturel.

I - Conditions d’organisation et de pratique

Que l’activité soit organisée par le centre lui-même ou sous-traitée à un établissement d’activités physiques et sportives, celle-ci doit se dérouler conformément aux dispositions de l’arrêté du 22 juin 1998 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisirs en plongée autonome à l’air. Elle est conditionnée par la présentation d’une autorisation parentale et d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique considérée.

II - Conditions d’encadrement (modifiées par l'arrêté du 9 mai 2005)

Que l’activité soit organisée par le centre lui-même ou sous traitée à un établissement d’activités physiques et sportives, celle-ci doit être encadrée dans les conditions définies par l’arrêté du 22 juin 1998 précité, notamment ses articles 3 à 7 et ses annexes III a et III b. En conséquence, quand l’activité est organisée avec des personnels rémunérés, elle doit être encadrée par une ou plusieurs personnes titulaires du brevet d’Etat d’éducateur sportif, option plongée subaquatique.