Annexe VI - ÉQUITATION

[NOTE DE PLANET'ANIM : en couleur les modifications apportées par l'arrêté du 3 juin 2004]

Les mineurs pratiquants sont munis d’un casque répondant aux normes en vigueur.
Selon l’activité proposée, les conditions d’encadrement et d’organisation et de pratique sont définies comme suit :

I - Randonnée équestre montée ou attelée

Celle-ci consiste en un déplacement équestre dépassant la journée et entraînant un couchage à l’extérieur du centre.

A - Conditions d’organisation et de pratique

Le nombre de mineurs par encadrant est déterminé en fonction du niveau de qualification de l’encadrement et du niveau de pratique des cavaliers.
L’itinéraire est déterminé en fonction du niveau de pratique des cavaliers ainsi que des capacités des chevaux utilisés. Il fait l’objet d’une reconnaissance préalable par l’encadrant.

B - Encadrement

La sortie est encadrée par une personne titulaire de l’une des qualifications ou de l’un des diplômes suivants :

• brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option activités équestres ;
• brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option équitation ;
• brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS), spécialité activités équestres, dans la mention tourisme équestre ;
• attestation de qualification et d'aptitude (AQA) à l'enseignement du tourisme équestre ou AQA à l'enseignement de l'attelage,
• brevet d’aptitude professionnelle aux fonctions d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) support technique randonnée équestre (dans la limite de ses prérogatives) ;
• brevet d’accompagnateur de tourisme équestre délivré par la Fédération française d’équitation, titulaire de la délégation mentionnée au I de l’article 17 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;
• brevet de guide de tourisme équestre délivré par cette même fédération sportive.

II - Promenade équestre en extérieur

La promenade équestre ne peut dépasser la journée. Elle s’effectue exclusivement sur sentiers balisés avec des cavaliers ayant acquis des automatismes fondamentaux.

A - Conditions d’organisation et de pratique

L’activité répond aux mêmes conditions d’organisation et de pratique que celles qui sont fixées pour l’activité de randonnée.

B - Encadrement

La promenade ne peut être encadrée que par une ou plusieurs personnes titulaires d’une des qualifications ou diplômes demandés pour l’activité de randonnée et dans la limite des prérogatives fixées pour chacun d’eux.

III - Apprentissage de l’équitation

L’activité d’apprentissage de l’équitation consiste en la maîtrise des trois allures par l’apprenti cavalier.

A - Conditions d’organisation et de pratique

La pratique ne peut se dérouler que dans un lieu clos conçu de façon à ne pas constituer une cause d’accident pour les personnes ou les animaux.
Le nombre de mineurs pratiquants par encadrant est fonction du niveau de qualification de l'encadrement et du niveau de pratique des cavaliers, sans pouvoir excéder douze mineurs.

B - Encadrement

La leçon est encadrée par une personne titulaire de l’une des qualifications ou de l’un des diplômes suivants :

• brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option activités équestres ;
• brevet d’État d’éducateur sportif (BEES) option équitation ;
• brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS), spécialité activités équestres ;
• attestation de qualification et d'aptitude (AQA) à l'enseignement de l'équitation sur poney, ou AQA à l’enseignement de la voltige, ou AQA à l'enseignement de l'équitation Western, dans la limite de ses prérogatives ;
• brevet d’aptitude professionnelle aux fonctions d’assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) support technique poney, dans la limite de ses prérogatives ;
• diplôme d’animateur poney délivré par la fédération française d’équitation, sous l’autorité d’un titulaire du brevet d’État d’éducateur sportif.

IV - Activités de découverte et d’approche de l’animal

Ces activités consistent d’une part à permettre aux mineurs d’approcher l’animal sans appréhension et sans danger et de se familiariser avec les soins à lui donner et, d’autre part, à découvrir la promenade au pas. Elles se déroulent dans un lieu clos.
Leur encadrement et leur animation peuvent être assurés par des titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) ou d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé.
Le nombre de mineurs est de huit par animateur.