Arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation
et de pratique de certaines activités physiques dans les centres
de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
La pratique de l’activité est conditionnée par une reconnaissance
préalable de l’itinéraire par l’encadrement ainsi
que par la consultation des prévisions météorologiques.
La liste des participants, l’itinéraire choisi, ainsi que l’horaire
précis de départ sont communiqués au centre de vacances
ou de loisirs avant la sortie.
Le matériel utilisé doit être conforme aux normes en vigueur
et les pratiquants munis de vêtements de protection et d’un casque.
Le ou les encadrants doivent être également munis d’un moyen
de communication permettant de joindre rapidement les secours.
La pratique de l’alpinisme par les mineurs âgés de moins
de 12 ans peut être organisée dans le cadre d’activités
d’éveil à cette activité et de découverte
du milieu spécifique dans des écoles de neige et de glace dont
l’accès ne présente pas de difficulté particulière.
L’activité d’alpinisme en haute montagne ne peut être
pratiquée que par des mineurs âgés de 12 ans et plus.
II - Conditions d’encadrement
Les activités sont conduites par une ou des personnes titulaires du
diplôme d’aspirant guide ou de guide de haute montagne du brevet
d’État d’alpinisme.
L’encadrant détermine, en fonction de la difficulté de l’itinéraire
et du niveau des pratiquants, le nombre de mineurs pratiquants qu’il prend
en charge.