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I. Démarches générales de soutien et de valorisation des accueils en CVL
- II. Le suivi du déroulement des séjours -

Conformément aux orientations définies dans la directive nationale d’orientation n°00-205JS du 29-12-00, je vous demande de poursuivre l’action engagée ces dernières années en faveur de l’accueil des enfants et des jeunes en CVL.

La mobilisation des services, l’efficacité des conseils et des interventions permettent de raffermir la confiance des familles, des enfants et des jeunes dans les centres de vacances, de conforter la dimension éducative des projets et de garantir la sécurité physique et morale des mineurs.
Les missions de soutien, de conseil et de contrôle s’inscrivent dans notre volonté d’accompagner le développement de ce type de vacances.

I - Démarches générales de soutien et de valorisation des accueils en CVL

Comme en 2000, une campagne de communication valorise l’intérêt des séjours pour les mineurs et incite les familles à opter pour des vacances collectives en CVL.

La Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs (CTPCVL), à laquelle participent des organisateurs de CVL et des organismes de formation BAFA/BAFD, a mis l’accent sur les actions qui favorisent la qualité des séjours proposés.

Elle a insisté sur le lien à faire entre le projet éducatif de l’organisateur et le projet pédagogique mis en oeuvre par l’équipe d’encadrement. C’est de cette qualité, de la cohérence entre les intentions éducatives et le projet mis en place sur le terrain, de la prise en compte de l’environnement, de l’information des familles et d’une confiance partagée que dépendent le bon déroulement des séjours et l’intérêt porté par les publics aux CVL.

Dans cet esprit les groupes de travail de la CTPCVL ont élaboré des documents ayant valeur de recommandations qui confirment et renforcent la prise en compte des différentes dimensions éducatives, dans le cas notamment de situations spécifiques.

Sont jointes à ce courrier :
- « recommandations portant sur l’accueil d’enfants atteints de troubles de la santé ou de handicaps en centres de vacances et de loisirs »,
- « recommandations pour l’accueil de mineurs (centres de vacances) en camping »,
- « quelques recommandations à l’attention des organisateurs et directeurs pour la gestion des situations difficiles en CVL ».

Je vous transmets également des fiches techniques, de mai 2000, remises à jour,
sur les thèmes suivants :
- les transports,
- la santé,
- des recommandations particulières (sécurité solaire, lignes électriques),
- les séjours linguistiques.
Je vous demande de bien vouloir assurer une diffusion de l’ensemble de ces
documents auprès des organisateurs de votre département.

II - Le suivi des conditions de déroulement des séjours en centres de vacances et des accueils en centres de loisirs sans hébergement doit autant porter sur le contenu technique et pédagogique des activités proposées aux enfants et aux adolescents que sur leurs conditions d’accueil

Dans l’intérêt des enfants et des adolescents, j’attache une particulière importance à la qualité des séjours en centres de vacances et des accueils en centres de loisirs sans hébergement. Les personnels d’inspection et les personnels appartenant aux corps techniques et pédagogiques inscriront leur action dans le domaine du contrôle, du suivi et de l’évaluation technique et pédagogique. Il vous appartient d’articuler les différentes étapes de telle façon que votre action porte sur les différents aspects du fonctionnement du centre concerné : existence d’un projet éducatif, vérification de son contenu, conditions de sa mise en oeuvre, respect des normes d’hygiène et de sécurité, conditions de qualification de l’encadrement.

Je vous demande de porter une attention particulière aux séjours et accueils dans lesquels sont organisées des activités dites « à risque », ainsi que sur ceux qui sont nouveaux sur votre département ou pour lesquels les conditions d’organisation et de fonctionnement doivent être particulièrement suivies, notamment en raison de la présence de stagiaires BAFD.

Dans le domaine de l’accueil de mineurs handicapés, une circulaire interministérielle vous sera prochainement transmise pour vous demander d’être très attentifs aux séjours accueillant des publics fragilisés.

Pour une meilleure cohérence de l’action administrative, les contrôles que vous initierez devront, autant que faire se peut, être coordonnés avec les services des autres administrations (DDASS, Services vétérinaires, DDCCRF). La circulation de l’information entre les services doit permettre de faciliter le traitement des situations en cas de problèmes.

Il est par ailleurs utile qu’un contact préalable soit pris avec les services de gendarmerie pour situer au mieux les interventions réciproques et les liaisons à mettre en oeuvre en cas d’accident et d’incident.
Vous devez pouvoir établir un contact rapide et efficace avec les organisateurs lorsque les circonstances l’exigent. Les organisateurs nationaux de CVL ont été sollicités pour transmettre à la DJEP le(s) numéro(s) de téléphone référent(s) à utiliser durant la période de congés en cas de situation urgente. Vous pouvez vous procurer à toute fin utile, si ce n’est déjà fait, le numéro de téléphone estival référent des organisateurs de votre département.

Je vous rappelle que tout accident grave doit être signalé dans les meilleurs délais
à la DJEP (bureau des centres de vacances et de loisirs, DJEP1 : téléphone 01-40-45-93-11 et
fax 01-40-45-92-92).

POUR LA MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET PAR DELEGATION
LA DIRECTRICE DE LA JEUNESSE ET DE L’EDUCATION POPULAIRE
HELENE MATHIEU