Instruction 2003 -Instruction 2002 - Instruction 2001 - Instruction 2000 - Instruction 1999 - Instruction 1998 - Instruction 1997

La présente instruction a pour objet de vous apporter une information concernant d'une part la réglementation des centres de vacances et de loisirs et, d'autre part, les recommandations qui peuvent être adressées aux organisateurs, personnels d'encadrement et d'animation de ces centres.

Présentée sous forme de fiches thématiques reprenant certaines des questions les plus fréquemment posées au bureau DJEP 1 tant par les services déconcentrés de notre administration que par les organisateurs de centres de vacances et de loisirs, cette information se veut rapide et accessible à tous. Elle comporte par ailleurs un bref rappel des textes en vigueur et, là où la matière n'est pas réglementée, une liste de recommandations élaborées à partir des premières réflexions menées notamment au sein des groupes de travail de la commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs.

Vous trouverez donc en annexe 11 fiches concernant :
- la protection des mineurs ;
- l'accueil des enfants et jeunes handicapés en centres de vacances et de loisirs non spécialisés ;
- l'accueil des enfants sous traitement médical ;
- les activités physiques et sportives de pleine nature ;
- les établissements recevant du public ;
- les normes liées au matériel ;
- les séjours linguistiques ;[Mis à jour en 2001]
- le scoutisme ;
- la santé;[Mis à jour en 2001]
- le transport des enfants ;[Mis à jour en 2001]
- ainsi que des recommandations portant plus particulièrement sur la sécurité solaire et les risques liés aux lignes électriques.[Mis à jour en 2001]

Je vous demande de diffuser largement cette information auprès des organisateurs concernés dès avant le début des séjours d'été.

Je me propose par ailleurs de compléter ce dispositif d'une part en fonction de l'actualité, d'autre part en fonction de vos remarques et suggestions. Vous voudrez bien m'adresser dans ce sens vos propositions sous le timbre du bureau DJEP 1.

Je vous informe enfin qu'une instruction concernant le contrôle et le suivi des centres de vacances et de loisirs vous sera transmise début juin.

P/LA MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,
ET PAR DELEGATION,
LA DIRECTRICE DE LA JEUNESSE ET
DE L'EDUCATION POPULAIRE