Baignade - Canoe et kayak - Rafting et nage en eau vive - Descente de Canyon - Equitation - Escalade - Haltérophilie, musculation - Hockey sur glace - Montagne - Plongée subaquatique - Ski nautique - Spéléologie - Sports aériens - Sports de combat - Sports mécanique - Tir à l'arc - Tir avec armes à feu - Voile - VTT - Activités de raquette à neige

Le ministre de la Jeunesse et des Sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment ses articles 43 et 47;

Vu le décret n° 60-94 du 29 janvier 1960 concernant la protection des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs;

Vu l'arrêté du 20 mai 1975 modifié relatif à la sécurité dans les établissements et centres de placement hébergeant des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, dans les centres de loisirs sans hébergement, dans les groupements sportifs et de jeunesse;

Vu les arrêtés du 7 aôut 1979 relatifs à la détermination des zones d'activité, des compétences requises pour la conduite de diverses activités et de loisirs en centre de vacances et de loisirs;

Vu l'arrêté du 20 mars 1984 portant réglementation des centres de loisirs sans hébergement;

Vu l'arrêté du 26 mars 1993 relatif aux conditions de direction et d'animation éducative des séjours de vacances où sont hébergés, à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, des mineurs âgés de six à dix-huit ans;

Vu l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation des activités physiques et sportives;

Vu l'arrêté du 9 novembre 1995 complètant l'arrêté du 4 mai 1995;

Vu l'avis de la Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs en date du 9 novembre 1995;

Vu l'avis de la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives en date du 9 novembre 1995;

Vu l'avis de la Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives en date du 14 novembre 1995

Vu l'avis du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse en date du 20 novembre 1995,

Arrête :

Article premier

Les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés, dans les centres de loisirs sans hébergement habilités des activités figurant au 1. du tableau C (RLR 920-0 f) de l'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 susvisé (à l'exception du ski) sont fixées conformément à l'annexe jointe.

Les activités listées dans l'annexe :

Baignade - Canoe et kayak - Rafting et nage en eau vive - Descente de Canyon - Equitation - Escalade - Haltérophilie, musculation - Hockey sur glace - Montagne - Plongée subaquatique - Ski nautique - Spéléologie - Sports aériens - Sports de combat - Sports mécanique - Tir à l'arc - Tir avec armes à feu - Voile - VTT - Activités de raquette à neige