Date de parution

Instruction n° 04-071 du 6/5/2004 Suivi des centres de vacances

6/5/2004

Instruction n° 03-095 du 28/5/2003 Suivi des activités des centres de vacances et des centres de loisirs sans hébergement et application de la réglementation relative aux accueils dans ces centres et en placement de vacances.

28/5/2003

Circulaire n° 162-782 du 9/3/1999 Recommandations relatives à l'enseignement et à la pratique des arts du cirque dans une perspective de loisirs.

9/3/1999

Arrêté du 24/4/1996 modifiant l'arrêté du 20/5/1975 relatif à la sécurité dans les établissements et centres de placement hébergeant des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, dans les centres de loisirs sans hébergement, dans les groupements sportifs et de j

24/4/1996

Arrêté du 20/5/1975 modifié par l'arrêté du 24/4/1996 [abrogé] Sécurité dans les établissements et centres de placement hébergeant des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, dans les centres de loisirs sans hébergement, dans les gpements sportifs et de jeunesse

20/5/1975

Arrêté du 19/5/1975 modifié par l'arrêté du 8/10/1985 [abrogé] Contrôle des établissements et centres de placements hébergeant des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs.

19/5/1975