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Liste des textes réglementaire lié au thème "Diplômes étrangers"

		Date de parution
	Instruction n° 04-165 JS du 19/10/2004 Autorisation d'exercer les fonctions de direction et d'animation d'un accueil collectif de mineurs Mots clés :Encadrement - Endmnt (diplômes) - Equivalences - Montagne -	19/10/2004
	Circulaire du 27/2/1963 Equivalence des diplômes étrangers Mots clés :	27/2/1963
	Circulaire n° 1153 du 2/5/1959 Emploi dans les camps et colonie de vacances de moniteurs de nationalité étrangère Mots clés :	2/5/1959