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	05/01/2012 - Qualité de l'air dans les accueils de loisirs
	A partir de 2015, les accueils de loisirs devront surveiller la qualité de l'air dans leurs locaux : les moyens d'aération des pièces seront contrôlés ainsi que la présence de trois gaz polluants.
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	13/04/2011 - Grandes vacances 2012 : interdiction de circuler le 4 août 2012
	Comme chaque été, les ministères des transports et de l'intérieur interdisent la circulation des autocars et véhicules de transport en commun d'enfants pendant le chassé-croisé entre les juilletistes et les aoûtiens. Cette année, un seul jour est concerné : le 4 août 2012. Aucun transport en commun d'enfants n'est autorisé pendant toute cette journée, de 00h00 à minuit.
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	16/12/2011 - Le point sur le CEE
	Deux mois après la décision du conseil d'état, point sur l'évolution des travaux sur le Contrat d'Engagement Educatif
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	16/12/2011 - Rémunération des agents publics participant aux jury Bafa et Bafd
	L'arrêté du 16 novembre 2011 fixe la rémunération des fonctionnaires qui participent à un jury Bafa ou Bafd.
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	01/12/2011 - Des précisions sur la réforme des activités physiques
	Commentaires du ministère sur le décret du 20 septembre 2011 concernant l'organisation des activités physiques.
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		Date de parution
	Arrêté n° MENV1135176A du 22/12/2011 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de direct	22/12/2011
	Arrêté n° MENV1135155A du 22/12/2011 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs	22/12/2011
	Arrêté n° NOR: MENV1126448A du 16/11/2011 fixant la rémunération des activités de certification exercées à titre accessoire dans le champ des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs	16/11/2011
	Circulaire n° MENV1129090C du 24/10/2011 relative à la mise en oeuvre du cadre réglementaire des activités physiques organisées pour les accueils collectifs de mineurs	24/10/2011
	Décret n° 2011-1136 du 20/9/2011 portant modification de l'article R. 227-13 du code de l'action sociale et des familles	20/9/2011