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 Mémento 2014


Édition 2014 : toute la réglementation actualisée et commentée.
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Réglementation

Dernière actualité

20/03/2014 - Comparatif : « Mémento de la réglementation » (JdA) ou « Spécial Directeur » de la JPA, lequel choisir ?
 

Couvertures JdA et memntoLes 2 HS réglementation 2014 sont parus : celui du Journal de l’Animation (JdA) et celui de la Jeunesse au Plein Air (JPA) : comparons-les.

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25/03/2014 - Les taux d’encadrement périscolaires devraient être allégés
 

EcoleIl semblerait que le gouvernement, de source sure, réfléchisse à l'idée de modifier les taux d'encadrements en raison de la réforme des rythmes scolaires.

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21/01/2014 - Nouvelles bases forfaitaires de cotisation depuis le 1er janvier 2014
 

Bulletin de paye

Le relèvement du Smic au 1er janvier 2014 conduit à revoir les assiettes à la hausse.

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14/03/2013 - Principaux changements intervenus en 2012 dans l’encadrement des activités sportives
 

Evolution de la réglementation des activités physiques

 De nouvelles contraintes mais aussi plusieurs assouplissements sont intervenus en 2012 dans l’encadrement des activités physiques et sportives. Récapitulatif.

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19/03/2013 - Le mémento de la réglementation 2013 (JdA) est paru
 

Couverture JdA n°22 Le Journal de l’Animation vient de publier, comme chaque année au mois de mars, un hors-série intitulé :
« Accueil collectifs de mineurs. Le mémento de la réglementation. »

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Tous les articles concernant la réglementation

Date de parution

Arrêté du 18 décembre 2013 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs

18/12/2013

Arrêté du 18 décembre 2013 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence régionale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs

18/12/2013

Décret n° 2013-707 du 2 août 2013 relatif au projet éducatif territorial et portant expérimentation relative à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre

2/8/2013

Arrêté du 25 juin 2013 modifiant l'arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en séjours de vacances en accueils sans hébergement et en accueils de scoutisme

25/6/2013

Circulaire du 25 avril 2013 relative aux conditions de renouvellement de la qualification « surveillance des baignades » du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA)

25/4/2013


La liste complète des textes

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